J.O. 127 du 2 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610027V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-15 du 5 mai 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 juin 2006, des cinquante-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 15086. - Produits alimentaires. - Dosage de l'isomalt, du lacitol, du maltitol, du mannitol, du sorbitol et du xylitol dans les produits alimentaires (indice de classement : V03-077).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61788-6. - Supraconductivité. - Partie 6 : mesure des propriétés mécaniques. - Test de tension à température ambiante des composites supraconducteurs de Cu/Nb-Ti (indice de classement : C31-888-6).

NF EN 62040-2. - Alimentations sans interruption (ASI). - Partie 2 : exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM) (indice de classement : C53-040-2).

NF EN 61400-1. - Eoliennes. - Partie 1 : exigences de conception (indice de classement : C57-700-1).

NF EN 62217. - Isolateurs polymériques pour utilisation à l'intérieur ou à l'extérieur à une tension nominale 1 000 V. - Définitions générales, méthodes d'essai et critères d'acceptation (indice de classement : C66-217).

NF EN 60705/A2. - Fours à micro-ondes à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-212/A2).

NF EN 60311/A1. - Fers à repasser électriques pour usage domestique ou analogue. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-241/A1).

NF EN 130800. - Spécification intermédiaire : condensateurs au tantale pour montage en surface (indice de classement : C83-113).

NF EN 130801. - Spécification particulière cadre : condensateurs au tantale pour montage en surface (indice de classement : C83-114).

NF EN 60384-19. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 19 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes chipses pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé (indice de classement : C93-112-19).

NF EN 60384-19-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 19-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes chipses pour courant continu à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-19-1).

NF EN 60684-3-233. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 233 : gaines thermorétractables en fluoroélastomère, retardées à la flamme, résistant aux fluides, rapport de rétreint 2 :1 (indice de classement : C93-643-233).


CONSTRUCTION


NF EN 14900. - Revêtements de sol textiles. - Détermination de la densité de la sous-couche textile aiguilletée (indice de classement : G35-060).

NF EN 1996-2. - Eurocode 6. - Calcul des ouvrages en maçonnerie. - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en oeuvre des maçonneries (indice de classement : P10-620).

NF EN 1996-3. - Eurocode 6. - Calcul des ouvrages en maçonnerie. - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée (indice de classement : P10-630).

NF EN 13126-8. - Quincaillerie pour le bâtiment, ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. - Exigences et méthodes d'essais des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. - Partie 8 : ferrures d'oscillo-battant, de battant-oscillant et d'ouvrant pivotant (indice de classement : P26-330-8).

NF EN 1873. - Accessoires préfabriqués pour couverture. - Lanterneaux ponctuels en matière plastique. - Spécifications des produits et méthodes d'essais (indice de classement : P37-420).

NF EN 12101-1/A1. - Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur. - Partie 1 : spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée (indice de classement : S62-301/A1).


SANTÉ


NF EN ISO 10322-1. - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 1 : spécifications pour les verres unifocaux et multifocaux (indice de classement : S11-421-1).

NF EN ISO 10322-2. - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 2 : spécifications pour les verres progressifs (indice de classement : S11-421-2).

NF EN ISO 6360-7. - Art dentaire. - Système de codification numérique pour instruments rotatifs. - Partie 7 : caractéristiques spécifiques des mandrins et instruments spéciaux (indice de classement : S91-105-7).

NF ISO 5832-5. - Implants chirurgicaux. - Produits à base de métaux. - Partie 5 : alliage corroyé à base de cobalt, de chrome, de tungstène et de nickel (indice de classement : S94-051-5).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 4057-301. - Série aérospatiale. - Frettes de câblage pour harnais. - Méthodes d'essais. - Partie 301 : brouillard salin (indice de classement : L52-252-301).

NF EN 2266-003. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 003 : marquables au jet d'encre. - Norme de produit (indice de classement : L52-265-003).

NF EN 2713-003. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 003 : blindés (guipés) et gaines, marquables au jet d'encre. - Norme de produit (indice de classement : L52-300-003).

NF EN 2713-007 Série aérospatiale. - Câbles électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 007 : blindés (guipés) et gaines, marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-300-007).

NF EN 3745-306. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 306 : variation de l'atténuation en température (indice de classement : L52-400-306).

NF EN 3745-501. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 501 : essai d'étanchéité de la fibre optique (indice de classement : L52-400-501).

NF EN 3745-502. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 502 : résistance à la traction sur faible longueur d'une fibre optique (indice de classement : L52-400-502).

NF EN 3155-008. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 008 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-008).

NF EN 3155-018. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion et optique. - Partie 018 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-018).

NF EN 3155-019. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 019 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-019).

NF ISO 23671. - Pneumatiques de voitures particulières. - Méthode de mesure de l'adhérence relative sur revêtement mouillé. - Pneumatiques neufs en charge (indice de classement : R12-752).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 12574-2. - Conteneurs fixes à déchets. - Partie 2 : exigences de performance et méthodes d'essais (indice de classement : H96-113-2).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 581-1. - Mobilier d'extérieur. - Sièges et tables à usage domestique, collectif et de camping. - Partie 1 : exigences générales de sécurité (indice de classement : D61-061-1).

NF ISO 13992. - Fixations pour le ski alpin de randonnée. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S52-739).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 1796. - Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau avec ou sans pression. - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine polyester non saturé (UP) (indice de classement : T57-228).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300394-1. - Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Spécification d'essai de conformité. - Partie 1 : radio (V2.4.1) (indice de classement : Z84-394-1).

NF EN 301040. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Sécurité. - Interface d'interception autorisée (V2.1.1) (indice de classement : Z84-540).

NF EN 300812-3. - Télécommunications. - Réseau radio transeuropéens (TETRA). - Module d'identité d'abonné à interface mobile d'équipement. - Partie 3 : circuit intégré (IC). - Caractéristiques physiques, logiques et application TSIM (V2.3.1) (indice de classement : Z84-812-3).

NF EN 301843-6. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme pour les équipements et services radio maritimes. - Partie 6 : conditions spécifiques pour stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz (V1.1.1) (indice de classement : Z84-843-6).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF ISO 7097-1. - Technologie du combustible nucléaire. - Dosage de l'uranium dans des solutions, l'hexafluorure d'uranium et des solides. - Partie 1 : méthode titrimétrique par réduction au fer (II) et oxydation au bichromate de potassium (indice de classement : M60-400-1).

NF ISO 7097-2. - Technologie du combustible nucléaire. - Dosage de l'uranium dans des solutions, l'hexafluorure d'uranium et des solides. - Partie 2 : méthode titrimétrique par réduction au fer (II) et oxydation au cérium (IV) (indice de classement : M60-400-2).

NF ISO 16795. - Energie nucléaire. - Dosage de Gd2O3 dans des pastilles combustibles au gadolinium par spectrométrie à fluorescence X (indice de classement : M60-460).

NF ISO 16796. - Energie nucléaire. - Dosage de Gd2O3 dans des mélanges de poudres et dans des pastilles combustibles au gadolinium par spectrométrie par émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (indice de classement : M60-461).

NF EN 215/A1. - Robinets thermostatiques d'équipement du corps de chauffe. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P52-002/A1).

NF T60-627. - Produits pétroliers et lubrifiants. - Point de goutte des graisses lubrifiantes. - Méthode utilisant un appareil automatique (indice de classement : T60-627).

NF ISO 2176. - Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination du point de goutte (indice de classement : T60-631).

NF ISO 6299. - Produits pétroliers. - Détermination du point de goutte des graisses lubrifiantes (domaine de température étendu) (indice de classement : T60-632).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A57-711. - Produits de fonderie. - Pièces moulées sous pression en aluminium, alliages d'aluminium, de magnésium et de zinc. - Conditions de fourniture (indice de classement : A57-711).

NF EN ISO 18753. - Céramiques techniques. - Détermination de la masse volumique absolue des poudres céramiques à l'aide d'un pycnomètre (indice de classement : B42-007).

NF E63-060. - Outillage de presse. - Plaques de frottement. - Spécifications générales (indice de classement : E63-060).

NF ISO 1711-2. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Spécifications techniques. - Partie 2 : douilles à machine (« impact ») (indice de classement : E74-381-2).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 juin 2006, des quarante-sept normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C63-213 (décembre 2003). - Fusibles à basse tension. - Partie 2-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels). - Sections I à VI : exemples de fusibles normalisés (homologuée le 20 novembre 2003) (indice de classement : C63-213).

NF EN 60335-2-34 (septembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-34 : règles particulières pour les motocompresseurs (homologuée le 20 août 2005) (indice de classement : C73-834).

NF EN 60335-2-34/A11 (octobre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-34 : règles particulières pour les motocompresseurs (homologuée le 5 septembre 2005) (indice de classement : C73-834/A11).

NF EN 60335-2-36 (avril 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-36 : règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif (homologuée le 5 mars 2005) (indice de classement : C73-836).

NF EN 60335-2-38 (août 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-38 : règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : C73-838).

NF EN 60335-2-39 (avril 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-39 : règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif (homologuée le 5 mars 2005) (indice de classement : C73-839).

NF EN 60335-2-42 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-42 : règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C73-842).

NF EN 60335-2-47 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-47 : règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C73-847).

NF EN 60335-2-48 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-48 : règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C73-848).

NF EN 60335-2-49 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-49 : règles particulières pour les armoires chauffantes électriques à usage collectif (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C73-849).

NF EN 60335-2-50 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-50 : règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C73-850).

NF EN 60335-2-67 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-67 : règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage industriel et commercial (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C73-867).

NF EN 60335-2-67/A1 (janvier 2006). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-67 : règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage industriel et commercial (homologuée le 5 décembre 2005) (indice de classement : C73-867/A1).

NF EN 60335-2-68 (décembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-68 : règles particulières pour les appareils de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage industriel et commercial (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C73-868).

NF EN 60335-2-68/A1 (janvier 2006). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-68 : règles particulières pour les appareils de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage industriel et commercial (homologuée le 5 décembre 2005) (indice de classement : C73-868/A1).

NF EN 60335-2-69 (juillet 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-69 : règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage industriel et commercial (homologuée le 20 juin 2005) (indice de classement : C73-869).

NF EN 60335-2-69/A1 (août 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-69 : règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage industriel et commercial (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : C73-869/A1).

NF EN 60335-2-70 (août 2004). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les machines à traire (homologuée le 20 juillet 2004) (indice de classement : C73-870).

NF EN 60335-2-82 (septembre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-82 : règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement (homologuée le 20 août 2005) (indice de classement : C73-882).

NF EN 60335-2-84 (octobre 2005). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-84 : règles particulières pour toilettes (homologuée le 20 septembre 2005) (indice de classement : C73-884).

NF EN 50144-2-1 (décembre 2005). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-1 : règles particulières pour les perceuses (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C75-301).

NF EN 50144-2-6 (décembre 2005). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-6 : règles particulières pour les marteaux (homologuée le 20 novembre 2005) (indice de classement : C75-306).

NF EN 50144-2-6/A1 (janvier 2006). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-6 : règles particulières pour les marteaux (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C75-306/A1).

NF EN 50144-2-8 (janvier 1997). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-8 : règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses (homologuée le 20 décembre 1996) (indice de classement : C75-308).

NF EN 50144-2-9 (janvier 1997). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-9 : règles particulières pour les taraudeuses (homologuée le 20 décembre 1996) (indice de classement : C75-309).

NF EN 50144-2-10 (décembre 2005). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-10 : règles particulières pour les scies sauteuses (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C75-310).

NF EN 50144-2-11 (janvier 1997). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-11 : règles particulières pour les scies sabres et les scies alternatives à lame double (homologuée le 20 décembre 1996) (indice de classement : C75-311).

NF EN 50260-2-1 (janvier 2006). - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-1 : règles particulières pour les perceuses (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C75-401).

NF EN 50260-2-6 (février 2006). - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-6 : règles particulières pour les marteaux (homologuée le 20 janvier 2006) (indice de classement : C75-406).

NF EN 50260-2-10 (décembre 2005). - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-10 : règles particulières pour les scies alternatives (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C75-410).

NF C83-113 (juin 1981). - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Condensateurs chipses au tantale. - Spécification intermédiaire (changement de statut de NF C83-113, mai 1978, ENR) (homologuée le 5 mai 1981) (indice de classement : C83-113).

NF C83-113/A1 (juin 1981). - Additif 1 à la norme NF C83-113, mai 1978 (homologuée en juin 1981) (homologuée le 5 mai 1981) (indice de classement : C83-113/A1).


SANTÉ


NF EN ISO 10322-1 (décembre 1997). - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 1 : spécifications pour les verres unifocaux et multifocaux (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : S11-421).

NF EN ISO 10322-2 (décembre 1997). - Optique ophtalmique. - Verres de lunettes semi-finis. - Partie 2 : spécifications pour les verres progressifs (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : S11-422).

NF ISO 5832-5 (mars 1997). - Implants chirurgicaux. - Produits à base de métaux. - Partie 5 : alliage à forger à base de cobalt, de chrome, de tungstène et de nickel (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : S94-055).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 12574-2 (mai 2002). - Conteneurs fixes à déchets. - Partie 2 : exigences de performance et méthodes d'essais (homologuée le 20 avril 2002) (indice de classement : H96-113-2).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 581-1 (juin 1997). - Mobilier d'extérieur. - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping. - Partie 1 : exigences générales de sécurité (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : D61-061-1).

NF ISO 13992 (juillet 1997). - Fixations pour le ski alpin de randonnée. - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : S52-739).

NF ISO 13992/A1 (juillet 2004). - Fixations pour le ski alpin de randonnée. - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 5 juin 2004) (indice de classement : S52-739/A1).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF Z42-011-2 (décembre 2001). - Imagerie électronique. - Partie 2 : contrôle des informations conservées sur CD (homologuée le 20 novembre 2001) (indice de classement : Z42-011-2).

NF EN 300812-3 (juin 2004). - Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Module d'identité d'abonné à interface mobile d'équipement. - Partie 3 : circuit intégré (IC). - Caractéristiques physiques, logiques et application TSIM (V2.2.1) (homologuée le 20 mai 2004) (indice de classement : Z84-812-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T60-102 (décembre 1996). - Graisses lubrifiantes. - Détermination du point de goutte (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : T60-102).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10258 (juillet 1997). - Feuillards ou feuillards coupés à longueur en acier inoxydable laminés à froid. - Tolérances sur les dimensions et la forme (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : A46-110-1).

NF EN 10259 (juillet 1997). - Larges bandes et tôles en acier inoxydable laminées à froid. - Tolérances sur les dimensions et la forme (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : A46-110-2).

NF A57-711 (juillet 1984). - Produits de fonderie. - Pièces moulées sous pression en aluminium, alliages d'aluminium, de magnésium et de zinc. - Conditions de fourniture (homologuée le 5 juin 1984) (indice de classement : A57-711).

NF EN 725-7 (janvier 1996). - Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour les poudres céramiques. - Partie 7 : détermination de la masse volumique absolue (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : B42-007).

NF E63-060 (décembre 1999). - Outillage de presse. - Plaques de frottement. - Spécifications générales (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : E63-060).